J'ai une licence pour la saison précédente et je veux renouveler mon adhésion, quels documents dois je fournir ?Vous pouvez la renouveler en faisant une demande en ligne. Vous pouvez obtenir l’ensemble des procédures et documents nécessaires au renouvellement de votre inscription (lien vers le site, fiche de renouvellement d’inscription, formulaire d’adhésion à l’assurance) sur la page Inscriptions de ce site ou auprès des animateurs. Ancien adhérent, je n'ai pas renouvelé mon adhésion la saison précédente, quels documents dois je fournir ?Dans ce cas, il faudra retrouver votre numéro de licence. Contactez nous si vous ne le retrouvez pas. Dans le cas où votre adhésion est très ancienne, vous serez assimilé à un nouvel adhérent et vous devrez faire une nouvelle inscription, en utilisant les procédures et documents disponibles sur la page Inscriptions de ce site. - Lors du forum des associations qui se déroule tous les ans au mois de septembre à la salle des fêtes de Bain de Bretagne.
- Durant les permanences assurées le mois du forum (jours et lieux communiqués dans la presse et sur le site de l'association)
- Auprès des animateurs en les rencontrant au cours d’une des activités proposées. L'adhésion à l'assurance de la fédération est elle obligatoire si je présente une attestation d’une autre assurance ?La loi sur le sport N°84-610 du 16/07/84 modifiée par la loi n° 2000-627 du 06/07/2000 impose aux groupements sportifs (dont les Fédérations) d’assurer en responsabilité civile l’ensemble des participants. Il incombe également aux groupements de proposer une assurance individuelle accident, mais celle-ci peut être refusée par le participant.
Il découle de ces dispositions : - En prenant la licence un (e) adhérent (e) bénéficie obligatoirement de l’assurance en responsabilité civile de la Fédération.
- Cette personne peut s’assurer (ou pas) en « individuelle accident » auprès de l’assureur de son choix.
J'ai eu un accident lors d'une activité organisée par la RSB, comment dois-je le déclarer à l'assurance ?Vous devez faire une déclaration d'accident, par l'un de ces deux moyens :
- Remplir directement la déclaration d’accident via le formulaire en ligne accessible ici, sur le site de l'assurance
- Remplir le document de déclaration d’accident complété par mail ou par courrier. Les adresses à utiliser sont indiquées en haut du document.
Rappel : La déclaration doit être effectuée dans les cinq jours après l’accident afin de garantir une prise en charge optimale.
Aucune de ces questions ne correspond à votre demande ? Contactez nous